Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site web : ilona-forest.fr Les infos ci-jointe :

 

1. Déclaration légales :

Titulaire : Ilona Forest
Adresse physique du titulaire : 16 rue des Mésanges 68720 – Illfurth

Le Créateur du site internet : Forest Ilona
Directeur de publication : Forest Ilona
Ou entrer en contact avec le Directeur de la publication : ilonaforest@yahoo.com

Le Webmaster est : Forest Ilona
Par quel moyen contacter le Réalisateur : ilonaforest@yahoo.com

Le site est hebergé par : OVH
SAS au capital social de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Les mentions ont été générées via ce site

 

 

 

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site web : ilona-forest.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site ilona-forest.fr réuni différents services, en l’état, mis à la disposition des usageé. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site ilona-forest.fr. Le site ilona-forest.fr est actualisé de façon régulière par Forest Ilona .
Forest Ilona s’efforce de prescrire sur le site ilona-forest.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site web, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.

 

 

3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant ilona-forest.fr est habituellement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, ilona-forest.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une servitude de moyen, ilona-forest.fr ne saurait être tenu comme responsable des soucis, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

 

4. Propriété intellectuelle :

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6. Protection des personnes & biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site suivant ilona-forest.fr, Forest Ilona ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de différents services offerts par le site ilona-forest.fr. L’utilisateur fournit ces données en pleine connaissance de cause, notamment quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est alors précisé à l’usagé du site web ilona-forest.fr la contrainte ou pas de divulguer ces données.
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